‘’Lève-toi et marche ‘’

Salim Badri El Meouchi et Nawal El Meouchi'*

Le Liban sera un État de droit ou ne sera pas. Le Liban se meurt d’être devenu un État où la loi ne règne plus, il se meurt d’avoir laissé le pouvoir judiciaire se désagréger car lorsque la loi ne règne plus s’installe la loi de la jungle.

 

Bien sûr le chantier libanais est incommensurable : rétablir la souveraineté totale de l’État, refondre la politique étrangère, réformer l’économie, assainir les finances avec l’aide du FMI, relancer tous les services publics, combattre la corruption, restructurer le secteur bancaire, assurer une couverture sociale à l’échelle nationale, relancer les hôpitaux et adresser l’éducation, l’environnement et les infrastructures dont l’électricité, la culture, l’agriculture, l’industrie; la liste donne le tournis. Mais si l’on devait choisir une pierre angulaire, ce serait assurer l’indépendance de la magistrature et son fonctionnement exemplaire, et dans la foulée, reconstruire l’Homme au Liban et lui rendre sa dignité. Car nous assistons actuellement à une dégradation dangereuse du corps judiciaire, avec des exactions courantes et un mépris récurrent des règles professionnelles et déontologiques.

Ce processus a commencé depuis des années, trouvant sa source dans la pourriture de la classe politique qui gouverne le Liban depuis plus de trente ans. De concession en concession et d’accord véreux en accord véreux, tous conclus pour préserver des intérêts particuliers et des ambitions politiques, celles des seigneurs de la guerre de triste mémoire, et non pour protéger l’intérêt supérieur du Liban (accord de Taëf, Doha, accord de Meerab, corruption partagée ‘’Je te tiens tu me tiens par la barbichette’’ à tous les niveaux de l’État) toutes les forces politiques au pouvoir se sont retrouvées dans le même marigot, les égouts de notre histoire, de reddition en reddition politique et éthique (confessionnalisme exacerbé, tiers de blocage, souveraineté aliénée, ministères ‘’réservés’’, violations de la constitution et des lois, corruption flagrante), et ceci dans la certitude d’une impunité totale. POURQUOI? Parce que le pouvoir judiciaire a été neutralisé, sciemment et régulièrement, sapé et gangrené avec art et persistance. Parce que la menace pour les corrompus et les traîtres ne peut venir que d’un pouvoir judiciaire fort, indépendant, compétent et intègre.

En effet la séparation des pouvoirs est un principe fondamental des démocraties représentatives. Les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire sont censés s’équilibrer et se surveiller se protégeant ainsi mutuellement des abus, tout en se respectant les uns les autres. Or depuis 1990 la classe politique toutes tendances confondues n’a cessé de s’immiscer dans le fonctionnement et les décisions du pouvoir judiciaire, à tous les échelons, d’où sa politisation et son dysfonctionnement, par une dégradation graduelle et avec récemment une effrayante accélération de sa détérioration.

À ce stade, aucune amélioration ne peut être espérée et il faut considérer une restructuration totale. La réforme doit porter sur plusieurs niveaux :
Le plus simple : les aménagements matériels pour pallier la décrépitude des locaux, l’absence des commodités de base – climatisation déficiente, manque de matériel de base tels papiers, timbres, photocopieuses en bon état etc. -- les dossiers entassés en désordre et sans classement dans des cagibis, et actuellement les pénuries d’essence et d’électricité qui paralysent le fonctionnement des administrations.
Les règles de fonctionnement : réglementer strictement la présence des juges, trouver une solution aux audiences erratiques où aucun horaire n’est respecté, instaurer une cohérence aux formalités afin de grouper les prestations évitant ainsi aux justiciables de cavaler d’étage en étage pour accomplir ces formalités, imposer une digitalisation généralisée, régler l’amateurisme des processus et les délais inacceptables dans les dossiers qui parfois durent vingt ans et plus.

 

Au niveau supérieur : l’épuration ferme du corps judiciaire existant et pour cela prendre le problème à bras-le-corps, c’est-à-dire désigner nommément les juges déficients, les déférer à l’inspection judiciaire et les sanctionner sévèrement; assurer une formation continue aux juges restants tout en leur inculquant avec fermeté l’esprit d’indépendance et de respect des lois, et des justiciables, et la noblesse de leur mission; revenir à des critères de recrutement rigoureux et exigeants, tout en leur assurant et la possibilité de vivre dignement et une protection absolue contre toute ingérence dans leur mission; saisir l’opportunité d’avoir à ce niveau des hommes providentiels à l’instar du Premier président du Conseil Supérieur de la Magistrature, du Bâtonnier actuel de l’Ordre des avocats, qui peuvent beaucoup faire en la matière; avec l’espoir que les prochaines élections de l’Ordre des avocats permettent l’élection d’un Bâtonnier aux positions aussi fermes que celles du Bâtonnier actuel.

Évidemment, il y a encore beaucoup à développer à ce sujet, ce qui précède n’est qu’une ébauche. Une restructuration du pouvoir judiciaire implique obligatoirement une indépendance de ce pouvoir à tous les niveaux : nominations, permutations, financement (ils doivent jouir d’un budget indépendant dans une transparence totale), fonctionnement, décisions et jugements, sans oublier la nécessité de formations spéciales nouvelles. Mais si nous voulons reconstruire un pays digne de ce nom, nous ne pouvons le faire qu’en nous assurant que le pouvoir judiciaire est le plus fort, le plus indépendant, le plus transparent et le plus efficace qui soit. Chacun de nous a le devoir d’œuvrer dans ce but, chacun à son niveau et dans son domaine. Chacun de nous est obligé de retrousser ses manches et de foncer, afin que le miracle arrive.